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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NIVERNOY
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NIVERNOY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NIVERNOY
NIVERNOY (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97696958
Date de dépôt :
29/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2007

Présentation de la marque NIVERNOY

Déposée le 29 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) NIVERNOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NIVERNOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NIVERNOY domicilié(e) Zone Industrielle Saint-Eloi, 58000 NEVERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 701 880 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque NIVERNOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIVERNOY est expirée depuis le 29 septembre 2007.

NIVERNOY a également déposé les autres marques suivantes : La Botte de Nevers , CHOUCROUTINES , (Marque figurative) , DHERBY , CLOS BOSQUET , PRESTO SNACK , SAUCISSON A L'AIL NIVERNOY , LES FICELLES DE BOURGOGNE , SAUCISSON A L'AIL FUME NIVERNOY


NIVERNOY (Société Anonyme) - Zone Industrielle Saint-Eloi, 58000 NEVERS - France - SIREN 701880494


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Charcuterie